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Vorsatz
I
[Titelblatt]
III
Préface
I
Programme du prix
V
Mémoire no. 1, par M. Pictet-Baraban
1
Sect. I. Des Baux en général
3
Sect. II. Des Baux à ferme
Chap. I. Observations générales
13
Chap. II. Des règles prévues par la loi, particulières aux baux à ferme
30
Chap. III. Des clauses non prévues par la loi
35
§ 1. Expertise des objets donnés au fermier
36
§ 2. Avances à faire au fermier
39
§ 3. Durée des baux à ferme
42
§ 4. Des animaux garnissant la ferme
53
§ 5. Des champs
56
§ 6. Des prairies
60
§ 7. Des bois
63
§ 8. Des vignes
66
§ 9. Des réserves
75
§ 10. Précautions en cas de sortie du fermier
79
Sect. III. Des Baux à cheptel
81
Chap. I. Du cheptel donné par le propriétaire à son fermier ou à son colonpartiaire
82
Chap. II. Du cheptel simple
87
Chap. III. Du cheptel donné à moitié
90
Chap. IV. Du bétail donné à cheptel
91
Sect. IV. Modèles de baux à ferme
Chap. I. Modèle d'un bail à ferme proprement dite
97
Chap. II. Modèle d'un bail pour un colonpartiaire soit Grangeage
113
Chap. III. Modèle d'un bail à colon-partiaire soit Vignolage
118
Table des matières traitées dans le Mémoire no. 1
125
Mémoire no. 2, par un anonyme
Introduction et division du Mémoire
129
Modération dans le prix de la ferme
131
Qualités du bon fermier
135
Epoque à choisir pour l'ouverture des baux, leur durée, cas de résiliation
137
Précautions à prendre pour que le domaine ne soit pas détérioré pendant la dernière année du bail
144
Proportion entre l'étendue du domaine, et le nombre d'ouvriers et d'animaux dont le fermier devroit être habituellement
146
Avances, expertises
148
Cas d'ovaille
151
Prescriptions sur le genre de culture
153
Taxe sur le prix des vins
155
Table des chapitres du bail à ferme
161
Bail à ferme
163
Chap. I. Désignation de tout ce qui est réservé au propriétiare, de tout ce qui est cédé au fermier, et de tout ce qui est laissé à l'usage commun
164
Chap. II. Durée du bail, et clauses qui peuvent en opérer la résiliation
167
Chap. III. Engagements divers pris par le fermier envers le propriétaire
168
Chap. IV. Prescriptions relatives aux diverses cultures
174
Chap. V. Concessions et prescriptions relatives au bois à brûler; arbres fruitiers, clôtures et chemins
180
Chap. VI. Inventaire et reconnoissance des objets livrés au fermier à son entrée et qu'il doit rendre lors de sa sortie
182
Chap. VII. Dispositions générales, arbitres et cautions
186
Convention de vignolage
189
Convention de grangeage
199
Exploitation de Bois
204
Table des matières traitées dans le Mémoire no. 2
212
Extrait des observations individuelles des Membres du Comité sur les objets traités dans les deux Mémoires ci dessus
213
Table générale des matières
233
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