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Vorsatz
I
[Titelblatt]
III
Avant-propos
V
Notice sur la Législation dans le Canton de Vaud avant le Code civil
VII
Titre Préliminaire. Des Effets et de l'Application des lois en général
1
Livre 1. Des personnes
Titre I. De la Jouissance et de la Privation des droits civils
6
Titre II. Des Actes de l'état civil et de leur Rectification
12
Titre III. Du Domicile
15
Titre IV. Des Absents
18
Titre V. Du Mariage
30
Titre VI. Du Divorce
60
Titre VII. De la Paternité et de la Filiation
77
Titre VIII. De la Puissance paternelle
97
Titre IX. De la Minorité, de la Tutelle et de l'Émancipation
100
Titre X. De la Majorité, de l'Interdiction et du Conseil judiciaire des femmes
124
Livre 2. Des biens et des différentes modifications de la propriété
Titre I. De la Distinction des Biens
135
Titre II. De la Propriété
143
Titre III. De l'Usufruit, de l'Usage et de l'Habitation
151
Titre IV. Des Servitudes ou Services fonciers
165
Livre 3. Des différentes manières dont on acquiert la propriété
Dispositions générales
189
1. Part. Des Successions et Donations
Titre I. Des Successions en général
191
Titre II. Des successions ab intestat
194
Titre III. Des Donations entre vifs et des dispositions à cause de mort
Chap. I. Dispositions générales
206
Chap. II. De la capacité de disposer ou de recevoir par donation entre vifs, ou par disposition à cause de mort
208
Chap. III. De la portion disponible des biens, de la légitime et de la réduction
211
Chap. IV. Des donations entre vifs
222
Chap. V. Des dispositions à cause de mort
229
Chap. VI. Des substitutions
257
Titre. IV. De l'Acceptation, de la Répudiation des successions, et de la saisine des héritiers
264
Titre V. Du Partage et des Rapports
280
2. Part. Des Obligations et de leurs suites
Titre I. Des Contrats ou des Obligations conventionnelles en général
297
Chap. I. Dispositions générales
298
Chap. II. Des conditions essentielles pour la validité des conventions
299
Chap. III. De l'effet des obligations
308
Chap. IV. Des diverses espèces d'obligations
320
Chap. V. De l'extinction des obligations
335
Chap. VI. De la preuve des obligations, et de celle du payement
358
Titre II. Des engagements qui se forment sans convention
376
Titre III. Du Contrat de mariage et des Droits respectifs des époux, relativement à leurs biens
381
Titre IV. De la Vente
403
Titre V. De l'Échange
429
Titre VI. Du Contrat de louage
431
Titre VII. Du Contrat de société
460
Titre VIII. Du Prêt
473
Titre IX. Du Dépôt et du Séquestre
488
Titre X. Des Contrats aléatoires
498
Titre XI. Du Mandat
503
Titre XII. Du Cautionnement
511
Titre XIII. Des Transactions
523
Titre XIV. De la Contrainte par corps en matière civile
526
Titre XV. Du Nantissement ou Gage
530
Titre XVI. Des Priviléges et Hypothèques
533
Titre XVII. De l'Expropriation forcée
552
Titre XVIII. De la Cession de biens, et de l'ordre entre les créanciers
553
Titre XIX. De la prescription
562
Table
583
Errata
1
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