Cancrin, Franz Ludwig von:
Jurisprudence générale des mines, en Allemagne
Paris , 1825 - XIV, 502 S.
Signatur: Dt 15 Ek 584 [2]

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Vorsatz I

Cancrin: Jurisprudence générale des mines, en Allemagne. 2. III

[Titelblatt] III

Préface V

Droit criminel des mines, en Allemagne

1. Traité

Sect. I. Du droit criminel des mines, en général 1

Sect. II. Des délits et de leur classification 6

Sect. III. Sur quels principes doit reposer l'appréciation morale, ou la gravité d'un délit 8

Sect. IV. Des peines imposées aux délinquans 10

Sect. V. Des motifs sur lesquels doit reposer l'exercice du droit reservé au juge, d'atténuer et d'annuler, ou bien, au contraire, d'aggraver la peine 17

Sect. VI. Des auteurs d'un délit, et de leurs complices 26

Sect. VII. Des personnes capables de commettre un délit 31

Annotations 39

2. Traité. Des délits qui sont du ressort du droit criminel des mines, et de leur punition

Sect. I. Des délits provenant du fait de l'exploitation 57

Chap. I. Délits de négligence ou d'infidélité 58

Chap. II. De la fraude et du crime de faux 62

Chap. III. De la corruption par présens, soit qu'on en reçoive, ou qu'on en donne 71

Chap. IV. Des abus de confiance 73

Chap. V. Du vol en général, de celui commis dans les mines en particulier, et de la punition des voleurs 77

Chap. VI. Du déplacement des bornes 81

Chap. VII. De la rébellion 83

Chap. VIII. De la désertion de ceux appliqués au service des mines 85

Chap. IX. De la diffamation, et d'autres délits, non dénommés, et qui se rapportent à l'exploitation 88

Sect. II. Des délits étrangers à l'exploitation, et qui sont du ressort des tribunaux des mines 91

Table des matières cont. dans le droit criminel 1

Droit pratique des mines, en Allemagne 107

1. Division. Droit pratique des mines appliqué aux affaires civiles

Sect. 1. Des tribunaux des mines, et de leur juridiction 109

Sect. 2. Des procès qui sont du ressort des tribunaux des mines 110

Chap. I. Des procès de mines, considéres en général ou en particulier

Titre I. Des procès de mines, en général 111

Titre II. Distinction des procès des mines, en procès ordinaires et procès extraordinaires 115

1. Du procès ordinaire

A. Des actions, judiciaires, et de leurs différeutes sortes 116

B. De la citation qui doit suivre la demande 124

C. De l'admission de la requête, de la replique et de la duplique 126

D. De la preuve et de la contre-preuve 128

E. Du jugement rendu après la clôture des actes 135

F. Des incidens, dans le procès des mines 142

G. De la mise à exécution du jugement 145

2. Du procès extraordinaire 149

A. Procès du mesurage 150

B. Procès relatifs à la déchéance 156

C. Procès du retard 159

D. Procès au sujet des gîtes de minerais 160

E. Procès du concours 165

Chap. II. Des incidens ordinaires qui ont lieu dans les tribunaux des mines 167

Annotations de la 1. Division 168

2. Division. Du droit pratique des mines, en matière criminelle

Sect. I. Composition et juridiction des tribunaux criminels, en mati re de mines 188

Sect. II. De la poursuite des procès criminels, relatifs aux mines 189

Annotations de la 2. Division 191

Table des matières cont. dans le droit pratique 1

Droit des salines, en Allemagne 205

1. Division. Droits et obligations, entre le souverain et ses sujets

Sect. I. Du droit régalien, appartenant au prince 207

Sect. II. Du droit réservé au souverain, de prélever un droit de douane, sur les sels 209

Sect. III. Du monopole sur le sel; et droit de le vendre seul en détail 210

Sect. IV. Droit du prince, de concéder les salines 213

Sect. V. Du droit de surveillance, qui est réservée au prince, sur les salines de ses états 219

Sect. VI. Droit du prince d'accorder des priviléges et des immunités aux exploitans des salines 222

Annotations de la 1. Division 224

2. Division. Des droits appartenant aux concessionnaires des salines 231

3. Division. Des droits respectifs des concessionnaires des salines, de leurs employés et de leurs ouvriers 240

4. Division. Des droits et des obligations respectifs des concessionnaires des salines, des propriétaires du sol et des fournisseurs 241

5. Division. Du droit qu'ont les concessionnaires des salines, d'infliger des punitions à ceux qui sont attachés à leur exploitation 242

Table des matières cont. dans le droit des salines 1

Traite de l'economie, ou de l'administration des mines, en général, et de la police des exploitations, en particulier

Plan général du Traité 243

1. Division. Administration des mines, en général 244

Sect. I. Avantages résultant de l'exploitation des mines 245

Sect. II. Des encouragemens à accorder à l'exploitation des mines 258

Sect. III. De l'emplacement le plus avantageux aux entreprises de mines 265

Sect. IV. De la poursuite régulière des exploitations de mines 288

Sect. V. Des moyens de faire prospérer les exploitations des mines, et d'en augmenter le nombre 301

Sect. VI. De la bonne administration des mines

Chap. I. Du paiement du traitement des employés 313

Chap. II. De la paie qu'il convient de donner aux ouvriers 315

Chap. III. Du bon ordre à maintenir dans les travaux des mines 318

Chap. IV. De la mise à profit des déchets, provenant d'une exploitation quelconque 320

Chap. V. De la tenue d'une bonne comptabilité 320

Chap. VI. Des dispositions les plus favorables à la bonne gestion des mines 334

2. Division. Police des mines

Sect. I. De la surveillance à exercer, par le prince, sur les tribunaux des mines, chargés de rendre la justice 352

Sect. II. De la punition des délits 357

Sect. III. De la nécessité d'entretenir, parmi les mineurs, la crainte de Dieu 359

Sect. IV. De la surveillance à exercer, à l'égard du prix des denrées de première nécessité, à l'usage des exploitations de mines 363

Sect. V. De la surveillance à exercer, à l'égard du prix des matériaux, appliqués au service des mines 365

Sect. VI. Des mesures de vigilance, que doit prendre le prince, pour stimuler le commerce des mines 371

Sect. VII. De la surveillance à exercer, pour maintenir la tranquillité et la sûreté publique, dans les exploitations 377

Sect. VIII. De l'achat d'une bibliothéque, composée des meilleurs ouvrages relatifs aux mines 377

Sect. IX. De la nécissité de former un cabinet de minéralogie, composé de minéraux bien choisis 381

Sect. X. De l'établissment d'une académie, consacrée, spécialement aux progrés de l'art des mines 386

Sect. XI. De l'instruction que l'on doit donner aux jeunes gens, pour les appliquer, par la suite, aux différens services des mines 394

Sect. XII. Des moyens d'étendre la science du mineur 399

Sect. XIII. Des moyens d'accroître les bénéfices des entreprises 403

Sect. XIV et XV. Des moyens à employer, pour retenir, dans le pays, des préposés ou des ouvriers habiles dans l'art des mines 406

Sect. XVI. De la surveillance à exercer par le prince, à l'égard de la caisse des pauvres mineurs 409

Sect. XVII. Des précautions qu'il convient de prendre, pour empêcher la disette du combustible 412

Sect. XVIII. Des précautions à prendre, pour conserver la santé des mineurs 416

Sect. XIX. Du soin qu'on doit apporter, pour que les routes soient entretenues constamment, en bon état 420

Sect. XX. Des ordonnances quo doivent être rendues, pour garantir le succès des exploitations en général 423

Sect. XXI. Du maintien de la police des mines 430

Sect. XXII. De l'inspection générale des établissemens de mines 431

Table chronologique des ordonnances relatives aux mines 437

Idem, des ordonnances sur les salines 439

Idem, des traités poubliés en Allemagne sur le droit des mines 441

Idem, des traités relatifs au droit des salines 446

Tableau de réduction des monnaies, poids et mesures 449

Table des matières du traité de l'économie et de la police des mines 450

Table générale analytique du 1. et du 2. volumes 455

Errata 503

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