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Première Partie
I. Loi du 9 janvier 1876, concernant le droit d'auteur sur les oeuvres des arts figuratifs
II. Loi du 10 janvier 1876, concernant la protection accordée aux photographies contre la contrefaçon
III. Loi du 11 janvier 1876, concernant le droit d'auteur sur les dessins et modèles industriels
IIIa. Instruction de la Chancellerie impériale du 29 février 1876, relative à la tenue du registre des dessins
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IV. Loi du 25 mai 1877 sur les brevets d'invention
Deuxiéme Partie
Chap. I. De la nature du droit d'auteur considéré à un point de vue général
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