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Vorsatz
I
[Titelblatt]
III
Avertissement
V
Abbréviations
VIII
Introduction
IX
Titre préliminaire. De la publication, des effets et de l'application des lois en général
1
Droit des personnes
Livre 1. Des personnes
Notions générales
15
Titre I. De la jouissance et de la privation des droits civils
18
Titre II. Des actes de l'état civil
Chap. I. Dispositions générales
26
Chap. II. Des actes de naissance
31
Chap. III. Des actes de mariage
34
Chap. IV. Des actes de décès
35
Chap. V. De la rectification des actes de l'etat civil
37
Titre III. Du domicile
38
Chap. I. Du domicile réel
39
Chap. II. Du domicile d'élection
43
Titre IV. Des absents
Chap. I. De la présomption d'absence
45
Chap. II. De la déclaration d'absence
48
Chap. III. Des effets de l'absence
51
Livre 2. Du mariage
Introduction
65
1. Partie. Formation et conditions du mariage
Titre I. Fiançailles, promesses de mariage
66
Titre II. Empêchements de mariage
69
Titre III. Célébration du mariage
75
Titre IV. Preuve du mariage
81
Titre V. Demandes en nullité
82
Titre VI. Mariage putatif
84
2. Partie. Effets du mariage
85
Titre I. Effets quant à la personne
86
Titre II. Effets quant aux biens
88
Chap. I. Rapports des époux quant a leurs biens selon la loi, a défaut de contrat
Sect. I. - De ce qui compose la communauté activement et passivement
89
Sect. II. - Rapport des époux pendant le mariage quant à l'administration et à la disposition de leurs biens. Effets des actes de l'un ou de l'autre des époux. Administration de la communauté
102
Sect. III. - De la dissolution de la communauté et du partage de la communauté après sa dissolution
§ 1. Causes de la dissolution
112
§ 2. De la séparation de biens
114
§ 3. Effets de la dissolution ou liquidation de la communauté
I. Inventaire
119
II. Rapports ou récompenses des époux en faveur de la masse commune
120
III. Relief (prélèvement) des biens propres
122
IV. Partage des acquêts
134
V. Forme et effets du partage de communauté
135
VI. Liquidation du passif et contribution aux dettes
136
VII. Liquidation des créances personnelles de l'un des époux contre l'autre
140
Sect. IV. - Droits de survie
142
Chap. II. Rapport des époux quant a leurs biens lorsqu'ils sont réglés par contrat
Sect. I. - Du contrat de mariage, de son essence, de sa forme et des parties qui doivent y intervenir
157
Sect. II. - Des conventions et dispositions qui peuvent être faites par contrat de mariage
163
Sect. III. - Des effets du contrat de mariage à l'égard des tiers
176
3. Partie. Du divorce et de la séparation de corps
Titre I. Du divorce
185
Titre II. De la séparation de corps et de biens
197
Livre 3. Des rapports des parents et des enfants
Titre I. De la paternité et de la filiation
Chap. I. De la filiation des enfants légitimes et nès dans le mariage
201
Chap. II. De la preuve de la filiation des enfants légitimes
209
Chap. III. La légitimation des enfants naturels
215
Chap. IV. Des droits et des obligations qui naissent de la paternité et de la filiation légitime
220
Titre II. De la paternité ou maternité et de la filiation naturelles
231
Titre III. De l'adoption
245
Livre 4. De la tutelle
Titre I. Tutelle des mineurs
Chap. I. De la minorité et de la majorité
255
Chap. II. De la manière dont les tuteurs sont désignés
256
Chap. III. De l'obligation d'être tuteur, des causes de dispense et d'exclusion
268
Chap. IV. De l'administration du tuteur
273
Chap. V. Des comptes de tutelle
281
Chap. VI. De la fin de la tutelle et de la libération du tuteur
284
Chap. VII. De l'émancipation
285
Titre II. De la tutelle et curatelle des majeurs
289
Droit des choses ou droits réels
Introduction
304
Notions générales sur les choses et sur les droits réels
304
Titre I. De la distinction des choses et de celle des droits réels
308
Chap. I. De la distinction des meubles et des immeubles
Sect. I. - Histoire et principes généraux
309
Sect. II. - Des immeubles
314
Sect. III. - Des meubles
326
Chap. II. De la distinction des choses selon le droit de propriété dont elles sont susceptibles
Sect. I. - Histoire et principes généraux
338
Sect. II. - Des choses dont l'usage est commun à tous, ou des choses du domaine public
345
Chap. III. Des autres distinctions entre les choses
359
Chap. IV. Des diverses espèces de droits réels
362
Titre II. De la possession
Chap. I. Principes généraux, histoire, définitions
366
Chap. II. De l'acquisition et de la perte de la possession
369
Chap. III. De la protection et des effets de la possession
373
Titre III. De la proprieté
Chap. I. Histoire, principes généraux, définitions
382
Chap. II. De l'étendue et des limites du droit de propriété
387
Chap. III. De l'acquisition de la propriété
Sect. I. - Notions générales et divisions
400
Sect. II. - De l'occupation
402
Sect. III. - De l'acquisition des fruits et produits
410
Sect. IV. - De l'accession
424
Sect. V. - De l'acquisition de propriété par convention
437
Chap. IV. De la perte de la propriété
438
Titre IV. De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation
Chap. I. Notions générales
439
Chap. II. De l'usufruit
442
Chap. III. De l'usage et de l'habitation
460
Titre V. Des servitudes réelles ou services fonciers
Chap. I. Notions générales
462
Chap. II. Des servitudes légales
466
Chap. III. Des servitudes étables par le fait de l'homme (ou servitudes conventionnelles)
483
Droit de succession
Introduction
491
Titre I. Principes généraux
495
Titre II. De la succession ab-intestat
516
Chap. I. Des successions régulières
Sect. I. - De la parenté
517
Sect. II. - Des divers ordres de succession
§ 1. Principes généraux et histoire
521
§ 2. De la représentation
527
§ 3. De la distinction des biens
533
§ 4. Classe des descendants
547
§ 5. Classe des père et mère
548
§ 6. Classe des frères et soeurs et descendants d'eux
551
§ 7. Classe des ascendants et des collatéraux (autres que père ou mère, frères ou soeurs ou descendants d'eux)
552
§ 8. Droit de succession anomale de l'ascendant donateur et de l'adoptant
553
Chap. II. Des successions irrégulières
558
Sect. I. - Droits de succession des enfants naturels
559
Sect. II. - Droits des parents des enfants naturels sur la succession de ceux-ci
579
Sect. III. - Droits du conjoint survivant sur la succession de son conjoint
581
Sect. IV. - Droits de l'Etat sur les successions qui n'ont pas été acceptées par d'autres ayants-droit
582
Titre III. De la succession testamentaire
Préambule
584
Chap. I. Des actes de dernière volonté
Sect. I. - Définitions et principes généraux
591
Sect. II. - De la capacité de disposer ou de recevoir par actes de dernière volonté
596
Sect. III. - De la forme des actes de dernière volonté
§ 1. Histoire et principes généraux
611
§ 2. Des actes en forme olographe
618
§ 3. Des actes publics (ou authentiques)
624
§ 3 bis. Des actes en forme nuncupative
632
§ 4. Du testament militaire
636
Sect. IV. - Des dispositions qui peuvent être contenues dans les actes de dernière volonté
§ 1. Principes généraux
637
§ 2. De l'institution d'héritier et du droit d'accroissement entre héritiers
641
§ 3. Des legs et des donations à cause de mort
648
§ 4. De la différence entre les trois actes de dernière volonté désignés par le Code sous les noms de testament, codicille, donation à cause de mort
664
§ 5. Des exécuteurs testamentaires
668
§ 6. Des conditions, des termes et des modus (ou charges) dans les dispositions de dernière volonté
671
§ 7. Des dispositions interdites et illicites
675
Chap. II. De la portion des biens disponible, de la légitime et de l'exhérédation
Sect. I. - Histoire et notions générales
688
Sect. II. - De la portion disponible et de la légitime ou réserve
696
Sect. III. - De l'exhérédation et de la réduction à la légitime
703
Sect. IV. - Du calcul de la légitime et de la réduction des dispositions excessives
708
Chap. III. De la révocation, de la caducité et de la nullité des dispositions de dernière volonté
Sect. I. - Définitions et principes généraux
730
Sect. II. - De la révocation
732
Sect. III. - De la caducité
747
Sect. IV. - De la nullité
759
Titre IV. De l'acquisition et de la perte des droits successifs
Chap. I. Principes généraux et histoire
762
Chap. II. De la succession jacente
776
Chap. III. De l'acceptation et de l'envoi en possession et investiture
Sect. I. - Nature et éléments essentiels de l'acceptation
790
Sect. II. - Des formes et des délais de l'acceptation et acquisition des successions
796
Sect. III. - De la concurrence de plusieurs prétendants à la succession, et des contestations entre prétendants
809
Chap. IV. De la renonciation et de la prescription du droit d'accepter
815
Chap. V. De la restitution et du relief contre l'acceptation ou contre la renonciation (ou prescription)
829
Chap. VI. De l'acquisition et de la perte des droits de succession singulière (des legs et donations a cause de mort)
836
Titre V. De la liquidation des successions
Introduction
837
Chap. I. De l'indivision entre héritiers et de la liquidation des successions indivises
Sect. I. - Des droits et obligations réciproques des héritiers pendant l'indivision
839
Sect. II. - Du partage
§ 1. Notions générales
842
§ 2. Par qui, contre qui et devant quel Juge l'action en partage peut être intentée
856
§ 3. Des opérations du partage et de sa forme
858
§ 4. De la licitation en particulier
865
§ 5. De l'intervention des tiers, non héritiers, dans les opérations du partage (art. 869 et 844)
867
Sect. III. - Des rapports (et de l'imputation)
§ 1. Histoire et principes généraux
871
§ 2. Dans quelles successions, par qui et à qui est dû le rapport
875
§ 3. Quels biens doivent être rapportès
879
§ 4. Quelles libéralités sont dispensées du rapport
887
§ 5. Comment se fait le rapport, et de ses effets
893
§ 6. De l'imputation des dettes du cohéritier envers la succession
898
Sect. IV. - Du paiement des dettes et de la contribution aux dettes
900
Sect. V. - Des effets du partage (et de la garantie des lots)
906
Sect. VI. - Des demandes en nullité ou en rescision de partage
911
Sect. VII. - Des actes équivalents au partage
915
Chap. II. Du bénéfice d'inventaire
Sect. I. - Histoire et principes généraux
918
Sect. II. - Des formes et des effets de l'acceptation sous bénéfice d'inventaire
924
Sect. III. - De l'administration et de la liquidation de la succession acceptée sous bénéfice d'inventaire
929
Sect. IV. - De la forclusion, de ses effets, et du relief
944
Sect. V. - Des droits des créanciers de l'héritier bénéficiaire, et de ceux des tiers
950
Chap. III. De la séparation des patrimoines
952
Chap. IV. Des successions vacantes
962
Appendice. Des donations entre-vifs
963
Chap. I. De la capacité de disposer et de recevoir par donation entre-vifs
964
Chap. II. Des conditions nécessaires a l'existence et a la validité des donations entre-vifs
965
Chap. III. De la révocation des donations entre-vifs
974
Table des matières du I. vol.
987
Errata
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